Déclaration juridique

Alexion Pharmaceuticals inc. et ses sociétés affiliées (appelées collectivement « Alexion », « nous » ou « la Société » ci-après) mettent en ligne ce site Web pour présenter des renseignements généraux sur la Société. Les autres sites Web et les applications sur appareils mobiles (ci-après « Applications ») fournis par Alexion sont reliés au présent site Web et ils seront désignés collectivement dans cette déclaration par « sites d'Alexion » ou « les Sites ».

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•   DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

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Alexion a pris des moyens raisonnables pour s'assurer que les renseignements présentés sont complets et exacts au moment de leur publication. Toutefois, Alexion ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité des renseignements présentés et ne fait aucune déclaration en ce sens. En outre, Alexion ne s'engage d'aucune façon à mettre à jour les renseignements susceptibles d'être modifiés après leur publication.

Les renseignements médicaux présentés sur les Sites ne sont fournis qu'à titre informatif seulement. Ils ne visent pas à remplacer des soins médicaux. Nous recommandons fortement à ceux qui ont besoin d'un diagnostic, de traitements ou de réponses à leurs questions concernant leur cas de communiquer avec un professionnel de la santé.

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Conditions d'utilisation

Investisseurs

Les sites d'Alexion contiennent des énoncés prévisionnels concernant les activités d'Alexion, sa situation financière, ses perspectives d'avenir, ses produits, ses services et ses stratégies. Ce type d'énoncés repose sur des estimations comptables, des prévisions de notre secteur d'activité et sur les opinions et les hypothèses de notre direction. Certains facteurs peuvent provoquer une modification des plans ou des résultats d'Alexion présentés sur les énoncés prévisionnels. Parmi ces facteurs, mentionnons les décisions des organismes de réglementation, notamment l'approbation de la commercialisation de produits d'Alexion et les limites qu'on lui impose; les délais nécessaires au développement d'une capacité de production satisfaisante et à la mise en place d'une infrastructure commerciale; la possibilité que les résultats d'essais cliniques ne permettent pas de prédire l'innocuité ni l'efficacité des produits d'Alexion sur des populations plus générales en ce qui concerne la maladie étudiée ou d'autres maladies; le risque que des acquisitions n'entraînent pas de profit à court terme ou à long terme; la possibilité que certains résultats en commercialisation ne permettent pas de prévoir les taux à venir; le risque que des tiers refusent d'octroyer des droits de propriété intellectuelle à Alexion ou de le faire à un taux acceptable; le risque que des payeurs tiers, y compris des organismes gouvernementaux, ne remboursent pas l'utilisation de produits d'Alexion ou ne le fassent pas à un taux acceptable; le risque que les prévisions sur le nombre de patients soient inexactes; notre capacité à terminer les essais précliniques et cliniques de nos produits; notre capacité à élargir l'utilisation de notre produit pour d'autres indications; les risques dont font état les rapports déposés de temps à autre à la Securities and Exchange Commission. Alexion ne s'engage d'aucune façon à mettre à jour ces énoncés prévisionnels.

Restrictions sur l'utilisation du matériel

Alexion Pharmaceuticals inc. possède et exploite les Sites. Le contenu de ces Sites, notamment les textes, les éléments graphiques, les images, les logos, les icônes de bouton, les logiciels et tout autre matériel (ci-après le « Matériel ») sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et sur les marques de commerce et d'autres lois. Il est interdit de copier, de reproduire, de publier, de modifier, de téléverser, d'afficher ce Matériel de quelque manière que ce soit, à l'exception du téléchargement de ce Matériel sur un ordinateur unique, et ce, à des fins personnelles et à la condition de conserver les avis de droit d'auteur et les mentions de propriété dans leur intégralité. L'utilisation de ce Matériel pour toute autre fin constitue une violation du droit d'auteur d'Alexion et de ses autres droits de propriété. Dans l'application des présentes conditions d'utilisation, il est interdit d'utiliser le Matériel ou une modification de celui-ci, peu importe le site ou le réseau informatique d'où il provient, à moins d'obtenir la permission d'Alexion par écrit. Il est interdit de copier ou d'adapter le Matériel permettant de générer nos pages Web. Le code informatique est lui aussi protégé par le droit d'auteur et les autres lois.

Soumissions

Alexion est heureux de recevoir la correspondance de parties intéressées et sollicite les commentaires sur ses produits et sur ses technologies, y compris ses services en ligne. Toutefois, notre politique d'entreprise ne nous permet pas d'accepter ou de prendre en considération les idées, les suggestions, les inventions, les notes, les croquis, les concepts, les documents ou les autres types d'information créatifs (collectivement « Informations ») si Alexion n'en a pas fait la demande expresse par écrit. Si néanmoins vous nous faites parvenir des Informations, celles-ci seront considérées comme la propriété d'Alexion et elles le demeureront. Alexion n'a aucune obligation de confidentialité envers ces Informations et ne peut être tenue responsable de leur utilisation ou de leur divulgation. Sans préjudice aux dispositions précédentes, Alexion devient le détenteur exclusif de tous les droits existants et futurs concernant ces Informations et est autorisée à utiliser sans restriction ces Informations à n'importe quelle fin, commerciale ou autre, sans verser de compensation au fournisseur.

L'utilisation des Sites à des fins légales est permise. Cependant, Alexion interdit expressément l'utilisation des Sites aux fins suivantes et vous vous engagez à ne pas : i) vous servir d'un appareil, d'un logiciel ou d'une routine pour nuire ou tenter de nuire au bon fonctionnement des Sites; ii) effectuer des opérations qui imposeraient une charge déraisonnablement lourde sur l'infrastructure du Site; iii) déchiffrer, décompiler, désassembler ou renverser un logiciel faisant partie des Sites, ou tenter de le faire.

Questions de compétence

Chaque Site et son contenu sont destinés aux utilisateurs situés dans le territoire indiqué par ce site et visent à être conformes aux lois et aux règlements dudit territoire, abstraction faite des conflits de compétence. Alexion ne prétend d'aucune façon que le Matériel est approprié ni qu'il est accessible en d'autres lieux. Le fait de continuer à utiliser un des Sites atteste que vous consentez à ce que les lois applicables sur le territoire indiqué par le site Web s'appliquent à votre utilisation, abstraction faite des conflits de compétence. Les personnes qui choisissent d'accéder au site Web à partir d'autres lieux le font de leur propre initiative et il leur incombe de respecter les lois locales et nationales dans la mesure où ces lois s'appliquent. Alexion se réserve le droit de limiter la fourniture de ses produits et de ses services à une personne, une région ou un territoire quelconques et de limiter la fourniture de produits et de services qu'elle offre.

Résiliation

La présente entente est en vigueur jusqu'à sa résiliation par une des parties. Pour mettre fin à cette entente en tout temps, il suffit de détruire tout le matériel provenant des Sites d'Alexion, toute la documentation connexe, toutes les copies de ces sites et leurs installations, que ce matériel soit conforme à la présente entente ou non. Alexion peut, à sa discrétion exclusive, mettre fin à la présente entente sans préavis si vous ne respectez pas l'une des dispositions de la présente entente. À la résiliation de l'entente, vous devez détruire tous les documents obtenus sur le présent site et sur tout autre Site d'Alexion et leurs copies, qu'elles aient été faites dans le cadre de cette entente ou non. Alexion se réserve le droit de modifier ou de supprimer en tout temps le matériel présent sur ses Sites et peut, en tout temps, effectuer une révision des conditions de cette entente par une mise à jour de cette page. Vous êtes lié par de telles révisions, vous devriez donc consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des conditions qui sont en vigueur. Les conditions de l'utilisation des Sites ici présentées demeureront en vigueur à la résiliation de l'entente, notamment les paragraphes intitulés « Placement », « Restrictions sur l'utilisation du matériel », « Soumissions », « Questions de compétence », « Résiliation » et « Exclusion de responsabilité ».

Autonomie des dispositions

Si l'une des dispositions de cette entente est déclarée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur. Si l'une des dispositions de cette entente est déclarée invalide ou inapplicable en partie ou dans une moindre mesure, les autres dispositions de l'entente demeureront pleinement en vigueur et leur applicabilité n'en sera pas altérée.

Exclusion de responsabilité

Les Sites ne sont présentés qu'à titre informatif. Vous ne devez pas utiliser l'information présentée pour diagnostiquer un problème de santé ou de condition physique, ou encore une maladie. Alexion n'en garantit pas l'exactitude et ne fait aucune déclaration en ce sens. Alexion décline toute responsabilité découlant d'erreurs ou d'omissions sur ses Sites. Alexion n'a pas examiné tous les sites accessibles à partir de ses Sites et n'est pas responsable du contenu des pages à l'extérieur de ses Sites ni du contenu de sites accessibles à partir de ses Sites. L'accès aux pages n'appartenant pas aux Sites est à vos risques. LE MATÉRIEL DES SITES D'ALEXION EST FOURNI TEL QUEL, SANS GARANTIES D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU TACITE. DANS TOUTE LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, ALEXION DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU LA CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. ALEXION NE GARANTIT PAS LA NON-INTERRUPTION DES FONCTIONS CONTENUES DANS LE MATÉRIEL, L'ABSENCE D'ERREURS DANS CES FONCTIONS, LA CORRECTION DES DÉFECTUOSITÉS NI L'ABSENCE DE VIRUS OU DE COMPOSANTS DÉFECTUEUX SUR LE PRÉSENT SITE OU LE SERVEUR QUI L'HÉBERGE. ALEXION NE GARANTIT PAS L'UTILISATION DU MATÉRIEL SUR SES SITES NI LES RÉSULTATS DE CETTE UTILISATION EN CE QUI A TRAIT À LEUR BIEN-FONDÉ, À LEUR EXACTITUDE OU À LEUR FIABILITÉ. EN AUCUN CAS, ALEXION NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES, PEU IMPORTE LA THÉORIE JURIDIQUE, EN LIEN AVEC LA PRÉSENTE ENTENTE, VOS CAPACITÉS OU INCAPACITÉS À UTILISER LES SITES OU À ACCÉDER AUX INFORMATIONS DE CES SITES.

Information sur les marques de commerce et les droits d'auteur

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Déclaration de confidentialité

Chez Alexion, nous comprenons que des lois et des règlements différents régissent la protection des données, et nous reconnaissons l'importance que revêt à vos yeux la protection des renseignements personnels. Nous reconnaissons aussi la nature particulièrement sensible des renseignements médicaux et ceux de la santé. C'est pourquoi nous tenons à vous expliquer notre politique de confidentialité sur Internet à même cette déclaration. Veuillez en prendre connaissance pour comprendre nos méthodes de collecte, d'utilisation, de partage et de protection des données.

D'abord et avant tout, les sites d'Alexion ne recueillent les données personnelles que si vous choisissez de nous les donner. Bien que nous ayons le droit de partager vos données personnelles avec nos sociétés affiliées et les entreprises ou agents extérieurs dont le travail nous permet de nous acquitter de nos obligations, nous ne communiquons pas vos données personnelles à des tiers à moins que vous ne nous en donniez la permission expresse.

La déclaration de confidentialité ne s'applique qu'aux données recueillies sur les Sites d'Alexion. Alexion a d'autres politiques de confidentialité qui régissent les données qui n'ont pas été recueillies sur ses Sites.

Données recueillies – Données que vous nous confiez

Sur les Sites d'Alexion, la collecte de renseignements personnels (comme vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse courriel) ne survient que lorsque vous choisissez de les entrer, et nous ne les utilisons qu'à des fins pour lesquelles vous nous avez donné l'autorisation. Par exemple, vous pouvez choisir de vous inscrire pour recevoir des renseignements supplémentaires sur un produit ou un problème de santé qui vous intéresse et, par la suite, vos coordonnées ne serviront qu'à cette fin. En certains cas, nous retirons les identificateurs personnels de nos données pour ne conserver que les données anonymes. Nous pouvons combiner ces données à d'autres pour produire des ensembles de données statistiques et anonymes qui peuvent nous aider à améliorer nos produits et services.

Renseignements recueillis automatiquement

Nous recueillons automatiquement certains types de renseignements à chaque interaction sur nos Sites et lors de l'envoi de certains courriels. Les technologies que nous pouvons utiliser comprennent les journaux de serveurs Web et les adresses IP, les témoins et les pixels invisibles.

Journaux de serveurs Web et adresses IP : Une adresse IP est le nombre attribué à votre ordinateur lorsque vous accédez à Internet. Elle permet aux ordinateurs et aux serveurs de se reconnaître et de communiquer. Alexion recueille les adresses IP à des fins d'administration de système et pour transmettre des données agrégées à ses sociétés affiliées, à ses partenaires et à ses fournisseurs ou prestataires de services pour faire des analyses sur les sites Web et les Applications et des examens du rendement.

Témoins: Un témoin est un ensemble de renseignements enregistré sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites Web et à certaines applications. Le témoin permet au serveur d'identifier votre navigateur. Un témoin nous permet de stocker des informations sur le serveur pour améliorer votre expérience Web et faire des analyses de sites Web ou d'applications et des examens du rendement. La plupart des navigateurs sont configurés de façon à accepter les témoins, mais une reconfiguration de votre navigateur vous permettrait de refuser tous les témoins ou de vous indiquer les témoins qui sont envoyés. Prenez note, cependant, que certaines parties de nos Sites pourraient ne pas fonctionner adéquatement sans témoin. Le site Web qui héberge notre circulaire d'information et notre rapport annuel ne font pas usage de témoins.

Pixels invisibles : Sur quelques pages Web et courriels, Alexion peut faire usage d'une technologie Internet appelée « pixel invisible », également appelée « pixel-espion » ou « GIF invisible ». Ces pixels invisibles facilitent l'analyse de l'efficacité des sites Web en mesurant par exemple le nombre de visiteurs sur un site ou le nombre de visiteurs ayant cliqué sur les éléments clés d'un site.

Les pixels invisibles, les témoins et les autres technologies de localisation n'obtiennent pas vos données personnelles de façon automatique. Vous devez les entrer de votre plein gré, par exemple lors d'une inscription ou de l'envoi d'un courriel, et dès lors, ces technologies de suivi permettent de recueillir des informations sur votre utilisation des sites Web de façon à ce que nous puissions améliorer leur utilité à votre égard.

Vos choix

Quelques options s'offrent à vous lors de l'utilisation des Sites d'Alexion. Alexion peut vous demander de lui fournir certaines données personnelles, et ce, pour vous permettre de recevoir de plus amples renseignements concernant un produit ou un problème de santé. Vous pouvez alors choisir de ne pas nous fournir ces données, de ne rien entrer dans les formulaires ou dans les champs de nos Sites, et donc de ne pas vous prévaloir de nos services personnalisés. Certains sites Web et certaines Applications peuvent vous demander la permission d'utiliser vos données personnelles à certaines fins. Vous pouvez accepter ou refuser. Si vous acceptez de recevoir des communications, comme un bulletin électronique ou des services particuliers, il sera possible de vous désabonner en tout temps en suivant les instructions comprises dans chaque communication. Si vous décidez de vous désabonner d'un service ou d'un type de communication, nous nous efforcerons de retirer vos données rapidement, mais il est possible que nous ayons besoin de renseignements supplémentaires pour traiter votre demande.

Conformément à ce qui a déjà été mentionné, si vous voulez empêcher que les témoins fassent un suivi anonyme de vos activités sur nos Sites, vous pouvez reconfigurer votre navigateur de façon à refuser les témoins ou à vous prévenir de la transmission d'un témoin. Prenez note, cependant, que certaines parties de nos Sites pourraient ne pas fonctionner adéquatement sans témoin.

Utilisation des renseignements personnels

Alexion, ses fournisseurs ou prestataires de service et les tiers que nous engageons pour la prestation de services en notre nom peuvent utiliser les renseignements personnels fournis de votre plein gré pour répondre à vos demandes et pour les autres tâches décrites dans la présente Déclaration de confidentialité ou la page Web sur laquelle vous avez fourni ces renseignements. Nous pouvons utiliser ces renseignements pour mieux comprendre vos besoins et les façons d'améliorer nos produits et nos services. Nous utilisons aussi des données anonymes ou agrégées provenant de nos Sites pour faciliter notre compréhension des tendances et des besoins de notre clientèle. Par exemple, nous pouvons analyser le sexe ou l'âge de ceux qui consultent nos Sites à propos d'un médicament ou d'un problème de santé particulier, et nous pouvons nous servir de cette analyse à l'interne ou la partager à l'externe.

Partage et transfert de données

Alexion peut partager vos renseignements personnels avec des sociétés ou des fournisseurs ou des prestataires de service de l'externe travaillant pour nous dans le cadre de nos besoins fonctionnels, par exemple, notre service à la clientèle; l'envoi de communications commerciales concernant nos produits, nos services et nos offres; la maintenance technologique. Nous pouvons également partager ces renseignements personnels avec nos sociétés affiliées.

En outre, nous pouvons divulguer ces renseignements personnels à trois occasions :

1. lors de la vente du site, de l'attribution ou du transfert d'activités de ce site auquel ces données sont liées;
2.à la demande du gouvernement ou des organismes d'application de la loi ou lorsque l'exigent ou le permettent les lois applicables, les ordonnances d'un tribunal ou les règlements du gouvernement;
3. par nécessité lors de vérifications comptables ou lors de l'enquête ou de l'examen d'une plainte ou d'une menace de sécurité.

Absence de marketing direct par un tiers : Alexion ne vend pas les renseignements personnels que vous nous fournissez sur nos Sites et n'en fait pas le transfert à des tiers à des fins de marketing direct sauf lorsque nous vous en avisons clairement et que vous consentez explicitement à une telle communication de vos données.

Envoi de courriel à un ami ou à un collègue : Sur certains Sites d'Alexion, vous pouvez choisir de faire parvenir un lien ou un message à un ami ou à un collègue pour lui recommander un Site d'Alexion. Les adresses courriel d'amis que vous nous fournissez ne serviront qu'à envoyer à vos amis des renseignements en votre nom, et ces adresses ne seront ni recueillies ni utilisées par Alexion ou par des tiers à d'autres fins.

Remarque aux utilisateurs de sites Web professionnels : Si vous avez une relation d'affaires ou professionnelle avec Alexion, nous pouvons utiliser les renseignements que vous nous fournissez sur nos Sites, y compris les sites destinés expressément aux utilisateurs professionnels, pour répondre à vos demandes et pour créer une relation d'affaires avec vous ou l'établissement que vous représentez. Nous pouvons également communiquer ce genre de renseignements à des tiers qui travaillent pour nous.

Liens vers d'autres sites

Les liens menant vers des sites non contrôlés par Alexion (« hors Alexion ») ne sont fournis que pour des raisons pratiques. Le fait de fournir ces liens ne signifie pas que nous approuvions ou validions le contenu de ces sites. Qui plus est, le contenu de ces sites accessibles par hyperlien ne fait pas partie des Sites d'Alexion. Nous nous efforçons de choisir des sites qui sont pertinents. Cela dit, étant donné l'évolution rapide de certains sites, nous ne pouvons nous forger une opinion sur leur contenu et nous ne pouvons en garantir la qualité. Nous n'avons pas de contrôle sur les sites hors Alexion ni sur leurs politiques. La politique de confidentialité ici présentée NE S'APPLIQUE PAS aux sites hors Alexion. Vous devez communiquer directement avec ces sites pour connaître leur politique, leur entente de confidentialité et leurs procédures de collecte et de distribution de données.

Alexion ne peut être tenue responsable de la perte ou des dommages résultant du bon ou du mauvais usage des informations contenues sur le présent site ou les sites hors Alexion. Tous les utilisateurs accédant à un Site d'Alexion ou hors Alexion conviennent de le faire à leurs risques. Ni Alexion ni aucune autre partie qui participe à la création, à la production ou à la livraison des Sites d'Alexion ou des sites hors Alexion ne peut être tenue responsable en aucune manière de dommages de toute nature découlant de votre accès au présent site ou à un site hors Alexion à partir du présent site ou découlant d'erreurs ou d'omissions dans le contenu de ces sites.
Veuillez prendre note que les sites hors Alexion peuvent faire usage de témoins. Alexion ne peut contrôler l'usage de témoins par les sites hors Alexion. De plus, nous voulons que vous sachiez que lorsque vous cliquez sur un lien menant du site d'Alexion vers un site externe, ce dernier a la capacité de connaître votre provenance (le site d'Alexion). Si vous ne voulez pas que les autres sites Web apprennent que vous provenez du présent Site, nous vous recommandons de ne pas utiliser les liens fournis sur notre Site.

Déclaration de confidentialité – Enfants de moins de 18 ans

Nos Sites ne sont pas destinés aux enfants de moins de 18 ans, ni conçus pour eux. Si vous n'avez pas 18 ans, vous ne devez pas fournir vos coordonnées. Nous ne recueillons pas de données personnelles lorsque nous sommes au courant qu'il s'agit d'un enfant de moins de 18 ans.

Renseignements supplémentaires sur les sites Web

Si certaines dispositions d'un Site d'Alexion sur la confidentialité sont différentes de celles énoncées dans la présente, elles vous seront accessibles sur la page où vos renseignements personnels ont été recueillis.

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Limitation de l'application de ces principes

L'application de ces principes de confidentialité pourrait être limitée pour permettre à Alexion d'honorer ses obligations juridiques, réglementaires, gouvernementales et relatives à la sécurité nationale.

Mises à jour de la déclaration de confidentialité

TOUTE NOUVELLE VERSION DE LA POLITIQUE DE CONDIFENTIALITÉ D'ALEXION, SERA RAPIDEMENT PUBLIÉE SUR CETTE PAGE. LA DATE DE LA DERNIÈRE MISE À JOUR DE CETTE POLITIQUE SE TROUVE À LA FIN DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION. VOUS POURRIEZ NE PAS ÊTRE AVISÉ DES MODIFICATIONS APPORTÉES À CETTE POLITIQUE, VOUS DEVRIEZ DONC CONSULTER CETTE PAGE RÉGULIÈREMENT POUR LE SAVOIR. EN ACCÉDANT AUX SITES D'ALEXION ET EN LES UTILISANT, VOUS CONSENTEZ À CE QUE LES LITIGES OU TOUT AUTRE DIFFÉREND VOUS OPPOSANT, VOUS OU VOS REPRÉSENTANTS, À ALEXION OU SES EMPLOYÉS, SES FOURNISSEURS OU SES AGENTS CONCERNANT LES SITES D'ALEXION SOIENT RÉGIS PAR LES LOIS DE L'ÉTAT DU CONNECTICUT AUX ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE ET NE RELÈVENT QUE DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX DU CONNECTICUT.

Communiquer avec Alexion

Si vous avez des questions sur la déclaration de confidentialité d'Alexion ou sur les procédures concernant les renseignements sur nos Sites, vous pouvez communiquer avec nous comme suit :

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Last updated on: April 7, 2017